Déposée le 21 février 1992 par AUDIOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est AUDIOLOGIE, domicilié(e) 117, rue Masséna, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE A.P.I. Monsieur GROSFILLEY - France.
La marque SANPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDIOLOGIE - 117, rue Masséna, 69006 LYON - France
SOCIETE A.P.I. Monsieur GROSFILLEY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, Optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, appareils pour le traitement de la surdité. - Instruments de musique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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